Conditions d utilisation

La French Regional Database est offerte gratuitement aux utilisateurs. Ces derniers sont toutefois priés de bien vouloir lire les modalités d’utilisation suivantes. Les utilisateurs doivent faire apparaître dans leurs travaux les institutions et/ou individus qui ont créé les données disponibles ou transmises sur le site internet, qu’elles soient utilisées dans le cadre de publications officielles ou dans d’autres contextes.

Pour chaque base de données mise à disposition, une citation appropriée est proposée. Pour toute information supplémentaire concernant les citations, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : florian.bonnet@ined.fr.

Les utilisateurs sont priés de ne pas distribuer les données téléchargées à d'autres utilisateurs. Nous suggérons plutôt que ces derniers soient renvoyés vers le site web de la French Regional Database, où ils pourront télécharger directement les données. Comme la base de données sera mise à jour régulièrement, cette pratique favorisera l'acquisition de données actualisées. Cela permettra également d'assurer que chaque usager ait accès aux informations concernant les données, les procédures de citation, etc.

Toutes les données ont été vérifiées grâce à de nombreuses routines statistiques, afin d'assurer un haut niveau de qualité des données. Cependant, nous invitons les utilisateurs de la base de données à nous signaler tout problème rencontré. Les membres de l'équipe de recherche de la French Regional Database ne pourront accepter aucune responsabilité quant au matériel fourni dans la présente base de données. En particulier, nous n'assumons aucune responsabilité liée aux dommages résultant de l'utilisation de ces données, même si ceux-ci sont causés par une erreur de notre part.